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Les Produits Toxiques

ou présentant un risque particulier

 

Textes Existants Réglementaires

 

 

- Décret exécutif 97-254 du 08/07/1997 relatif aux autorisations préalables à la fabrication et à l'importation des produits toxique ou présentant un risque particulier.

 

- Décret exécutif 97-494 du 21/12/1997, relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des jouets.

 

  - Arrêté interministériel du Ministère du Commerce et du Ministère de l’industrie du 24/03/1997 relatif aux     spécifications techniques et aux conditions et modalités de mise  la consommation des eaux  et  extraits de javel.

 

  - Arrêté interministériel du 28/12/1997 fixant la liste  des    produits de consommation présentant un caractère de toxicité ou un risque particulier ainsi que les listes des substances chimiques dont l'utilisation est interdite ou réglementée pour la fabrication ou l'importation.

 

          I) - Généralités :

 

La toxicologie est un sujet vaste et complexe qui   demeure   caractérisé par deux grand volets :

 

      1)  Les toxines produites par les cryptogames   (champignons) et   celles issues des  bactéries

      2)  Les   polluants   ou  les  impuretés  minérales, les     substances, les  préparations et les produits chimiques présentant le  caractère toxique.

 

            DEFINITION SCIENTIFIQUE :

 

La toxicité d'un produit est définie par sa capacité de  produire des effets nocifs à un organisme vivant.

 

             II )  Notion de toxicité d'un produit de consommation:

                                  

-  05 indicateurs Caractérisent

-  la toxicité d'un produit

 

        1)  dose ou quantité de substance absorbée .

        2)  voie d'administration contact, ingestion inhalation ou injection ou   

             accidents de contamination par blessure .

        3)  fréquence d'administration (unique ou répétée) .

        4)  degrés de l'atteinte toxique.

        5)  temps nécessaire pour faire apparaître un effet.(Intoxication cour 

            terme moyen terme et long terme)

                       .

 

III) Les principaux repères des  produits toxiques ou presentant un risque  particulier relatif  au choix  d'une  matiere
 

1 - DCI (dénomination commune internationale)

2 - L.M.R (limites maximales résiduelles) des pesticides

3 - D.J.A  -  D.J.P   C.M.A  (concentration ²² maximale  admissible)   D.L.A

       (limite   acceptable ) et T.I (teneur   indicative) en    absence de D.J.A.

4- D.L. 50 des produits toxiques.

5- Les   effets   caractéristiques  de   nocivité  d’un produit de consommation   

         toxiques, cutanés  , corrosifs, i rritants,   inflammatoires (érythème œdème)     oculaires, allergisants, irritants, decancérogénicité.

6- Cancérogénicité d’un produit:multiplication excessive des cellules,

7- Produits pesticides:classification : ( organos – clore , organos phosphores,    carbamates,   pyretrinoides de synthèse, fongicides,    herbicides, urées et benzoyle, carbinols, (acaricides spécifiques) sulfones et sulfonâtes (acaricides, œufs et larves) acaricides divers et phéromones-phényle-et imino phényle (Benzol : diflubenzuran   1972 crée par PHILIPS DUPHAR).

       8-  Rémanence des produits phytosanitaires (durée d’existence ou temps de dégradation de la matière active)

       9-  Index annuel des produits phytosanitaires

 

        Manipulations à risques des produits toxiques : ex :

 

                MUTAGENES          :   (FOLPEL et le CAPTANE)

                TERATOGENES      :   (2-4-5T, 2-4-D)

                CANCEROGENES  :    (à base de HCH α et β)

      

        10)  Rodenticides : Matière ayant des effets anti coagulants pour   blocage de la

         vitamine K (anti vitamine K).

D’autre sont des dérivés de glucides ou alcoloÏdies, poison   violents pour les muscles rouges lisses. Certaines sont des toxiques nerveux .

 

 

            IV ) Dossiers des produits  toxiques traites par la direction du Commerce

             de la wilaya d'Alger en 2007
 

Détergents 16
Peintures et vernis  08
Jouets  13
Vaisselles céramiques et plastiques 16
Articles de puéricultures  05
Cirage pour chaussures 02
  Insecticides   02

                                                        

   

 

             Conclusion

Toute modification de la réglementation est subordonnée aux paramètres de l’évolution technologique. Compte tenu de la création des nouveaux, produits toxiques sur le marché international l’actualisation de   la réglementation est souhaitée. Pour permettre l’efficacité du contrôle et une meilleure prise en charge des produits toxiques, la spécialisation des laboratoires d’analyses est nécessaire (instrumentation d’analyses spécifiques).